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  Aménagements / PLU / Eau / Forêts / Habitat coopératif

 

 
Le Plan Local d'Urbanisme est à la consultation des administrés et des administrations.
 
  Le Plan Local d'Urbanisme de Bourbonne les Bains
  Modification n°3 - Modification simplifiée 2 Voir
  Modification n°2 - Modification simplifiée 1
  Le règlement dans son intégralité
  Les dispositions générales
  Les dispositions applicables aux zones urbaines et à urbaniser
  Les dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles
     
 
Prévention des risques naturels
  
     
  Cartographie du risque "retrait-gonflement des sols argileux", conformément aux dispositions de l'article L110 du code de l'urbanisme.
     
  Par arrêté préfectoral n° 2790 du 18 octobre 2010, une enquête publique est ouverte du 08 novembre au 08 décembre 2010 inclus, soit 31 jours, dans le cadre de l'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels lié au risque inondation de la rivière Apance sur le territoire de la commune de Bourbonne les Bains.
 
 

 
 
 
 
 
 

         
 
Mairie de
Bourbonne les Bains
 
Parc du Château
52400 Bourbonne les Bains
Tél : 03 25 90 14 80 / Fax : 03 25 90 69 40
mairie.de.bourbonne@wanadoo.fr
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