Identité :

Mairie de Bourbonne les Bains
Parc du Château
52400 Bourbonne les Bains
Téléphone : 03 25 90 14 80
Fax : 03 25 90 69 40

Mail :
mairie.de.bourbonne@wanadoo.fr

Conception/Réalisation :

Directeur de la publication : Monsieur le Maire André Noirot
Conception : Mairie de Bourbonne les Bains - Manuella Chiron et Rémi Glatigny
Réalisation : Mairie de Bourbonne les Bains - Manuella Chiron et Rémi Glatigny
Hébergement : Easynet

Droits d'auteur et Copyright
© Droits d'auteurs 2004-2006 : tous droits réservés à la ville de Bourbonne les Bains

Crédits photos/vidéos :

Mairie de Bourbonne les Bains - Manuella Chiron et Rémi Glatigny, Brigitte Clément, Fonds local

Nouvelle version du site "www.bourbonne.com" :

Mise en ligne le 31 Août 2004.

Le site www.bourbonne.com est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la ville de Bourbonne les Bains.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende.

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Avertissements :


Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Bourbonne les Bains décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Liens :

La ville de Bourbonne les Bains autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.bourbonne.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.bourbonne.com ne doivent en aucun cas être intégrés à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la ville de Bourbonne les Bains www.bourbonne.com doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmaster.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Bourbonne les Bains se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville de Bourbonne les Bains ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.


Informatique et Libertés :


Les données collectées par le biais de ce site (messagerie) se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à la ville de Bourbonne les Bains afin de nous permettre d'accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l'identité d'un tiers dans le but d'obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers. Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable de la publication par courrier électronique webmaster.bourbonne.les.bains@wanadoo.fr ou
par courrier postal Monsieur le Maire - Mairie de de Bourbonne les Bains, Parc du Château, 52400 Bourbonne les Bains.

Lois :

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques